Matériel en Cuma
L’importance d’être bien assuré en CUMA
En CUMA, les questions d’assurance sont complexes et pourtant cruciales. Lors d’une journée organisée par la caisse locale Groupama Louhans et Territoires et la fédération des CUMA de Bourgogne Franche-Comté, des experts de Groupama ont livré quelques clés pour bien protéger les CUMA.
À l’occasion de la journée de prévention à l’utilisation du matériel agricole du 8 mars dernier à Flacey-en-Bresse, la question de l’assurance dans le cadre d’une Cuma a été abordée par Groupama Rhône-Alpes-Auvergne. Reconnaissant d’emblée que « même un assureur ne peut tout maîtriser », les experts de Groupama (Karelle Michel, Magali Colin et David Taboulet) ont sensibilisé à « comment bien protéger les Cuma ». Détentrice de matériels divers, avec ou sans bâtiment, avec ou sans atelier, certaines employeuses de salariés, et ce, pour des activités très variables, les Cuma (Coopérative d’Utilisation du Matériel Agricole) sont toutes différentes. Et comme c’est souvent le cas en assurance, chaque cas est particulier.
« L’usage d’un véhicule agricole impose de l’assurer a minima en responsabilité civile automobile pour tous les dommages qui pourraient être causés à une tierce personne ». Mais, rappelle Groupama, il est recommandé de souscrire « des garanties complémentaires assurant les dommages subis par le matériel et des garanties couvrant le conducteur ».
Matériel, bâtiment, personnel…
À l’échelle d’une Cuma, les choses sont forcément un peu plus compliquées que sur une exploitation ordinaire. La Cuma est considérée comme « personne morale qui est gérée par un conseil d’administration, dispose de matériel automoteur et non automoteur, effectue des travaux pour les adhérents et non adhérents ». Outre le matériel, la Cuma peut posséder des bâtiments, du personnel, voire même du carburant, des produits phytosanitaires… La Cuma peut aussi disposer de matériel en location et constituer un groupement d’employeurs… Ce sont autant de besoins spécifiques en couverture d’assurance au regard de l’activité propre à chacune des Cuma.
La responsabilité civile point majeur
La Cuma doit couvrir les assurances de son matériel et de ses activités générales. Cela comprend une responsabilité civile exploitation, une responsabilité civile mandataires sociaux, les assurances tracteurs et matériels agricoles, une assurance dommages aux biens, une responsabilité civile travaux exécutés, énumèrent les experts de Groupama. « La responsabilité civile de la Cuma est un point majeur », insistent-ils. Elle protège la Cuma, par exemple dans le cas d’un accident impliquant le matériel et qui cause des dommages à autrui. Cet accident peut être dû à une mauvaise signalisation, un défaut d’entretien…, illustre David Taboulet qui ajoute qu’en cas de problèmes, l’affaire peut avoir des conséquences juridiques impliquant le président de la Cuma, d’où l’importance de la responsabilité civile.
La responsabilité civile (travaux exécutés et exploitation) est également nécessaire pour couvrir les salariés de la Cuma, y compris stagiaires ou préposés. « Elle intervient par exemple si un salarié pollue une rivière en intervenant chez un adhérent », fait valoir le conseiller Groupama. La responsabilité civile couvre également les dommages liés aux carburants ou aux produits phytosanitaires. « Par exemple si une cuve de fuel vient à percer », illustre l’expert. La responsabilité civile couvre aussi le matériel en location.
Option « mandataire sociaux »
Pour une Cuma, la responsabilité civile « mandataires sociaux » est une option importante. Cette assurance protège les responsables de la coopérative (président, trésorier, secrétaire) lorsqu’ils se retrouvent mis en cause pour un dommage, une mauvaise gestion, etc. Cette couverture permet à l’assureur de défendre la personne concernée, expliquent les experts.
Si la Cuma possède ses propres bâtiments pour entreposer son matériel, il lui faut les assurer contre le risque incendie, la tempête, le vol… Si la Cuma n’a pas de bâtiment, mais que son matériel est entreposé chez ses adhérents, alors l’assureur peut lui proposer une garantie « contenu ». Le matériel doit être protégé par une responsabilité civile qui couvre les dommages causés aux biens et aux personnes.
Il existe une garantie « bris de matériel » pour les matériels récents. Cette assurance s’applique aux dommages liés aux « bourrages de machines, gel, grippage, échauffement », indique l’assureur. Cette garantie est à prendre dès l’achat du matériel. La garantie « parc matériel » est une assurance importante. Elle concerne tout le matériel attelé et porté. Elle comprend l’incendie, le vol, le bris et la responsabilité civile.
« En cas de sinistre, l’assurance de l’adhérent intervient en premier. Et s’il existe un trou de garantie, c’est l’assurance de la Cuma qui intervient. Au départ, c’est l’utilisateur qui fait sa déclaration. L’indemnisation est versée au réparateur ou à la Cuma », indiquent les experts de Groupama.
Alarmes, caméras, sondes à fourrage : mieux vaut prévenir que guérir !
Spara-propection est une filiale de Groupama Rhône-Alpes Auvergne spécialisée dans les systèmes de sécurité : alarmes, télésurveillance, extincteurs, défibrillateurs, sondes à fourrage. « L’alarme est le système de protection le plus efficace contre le vol », fait valoir Nicolas Batayron. Des alarmes sont aujourd’hui installées dans des bâtiments ou locaux techniques, dans des ateliers pour protéger contre le vol d’outillage ou de matériel. Pour les alarmes, il existe des solutions locatives avec des abonnements à partir de 38 € par mois, indique le technico-commercial. La gamme des alarmes comprend des dispositifs liés aux ouvertures des bâtiments et des systèmes volumétriques ou détecteurs de présence. Les technologies actuelles sont capables de reconnaître un homme d’un animal, fait valoir Nicolas Batayron. La vidéo surveillance se développe, informait l’intervenant dont la société propose de la location-vente. Au niveau des caméras, un enregistreur stocke les images pendant 30 jours. Ces matériels sont dotés d’un disque dur, d’entrées/ports… Ils peuvent intégrer jusqu’à 128 caméras toutes câblées. Ces caméras modernes ont une bonne définition d’image – certaines sont capables de déchiffrer une plaque d’immatriculation. Pour les exploitations agricoles, les caméras grand angle sont idéales. « Il faut compter 6 à 8 caméras par exploitation. À défaut d’électricité, elles peuvent être équipées de panneaux solaires. Toutes sont reliées à un onduleur pour pallier les coupures de courant ». À noter qu’une caméra utilisée dans un magasin de vente directe doit être déclarée, complète Nicolas Batayron.
Spara-propection commercialise également des sondes à fourrage pour lutter contre le risque d’incendie dans les stockages de foin. Basées sur la thermométrie, ces sondes qui sont plantées dans les bottes de fourrage pour en suivre un éventuel échauffement, peuvent être connectées et émettre des alertes sur portables.
